Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miellerie de l'Oratoire
Mme paxé virginie
M. paxé Olivier

Numéro de dépôt :
3998911
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2023
Miellerie de l\'Oratoire de paxé virginie

Présentation de la marque Miellerie de l'Oratoire

Déposée le 16 avril 2013 par madame paxé virginie et monsieur paxé Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Miellerie de l'Oratoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Les déposants sont madame paxé virginie domicilié(e) 987 chemin de l'estagnol, Sainte Anne du Castellet - 83330 - LE CASTELLET - France et monsieur paxé Olivier domicilié(e) 987 chemin de l'estagnol, Sainte Anne du Castellet - 83330 - LE CASTELLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme paxé virginie domicilié(e) 987 chemin de l'estagnol, Sainte Anne du Castellet - 83330 - LE CASTELLET - France.

La marque Miellerie de l'Oratoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miellerie de l'Oratoire est expirée depuis le 16 avril 2023.


Mme paxé virginie - 987 chemin de l'estagnol, Sainte Anne du Castellet - 83330 - LE CASTELLET - France

M. paxé Olivier - 987 chemin de l'estagnol, Sainte Anne du Castellet - 83330 - LE CASTELLET - France


Mme paxé virginie - 987 chemin de l'estagnol, Sainte Anne du Castellet - 83330 - LE CASTELLET - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Miel, biscuits au miel gâteaux au miel, nougat.